Donnée sur l'utilisation - Crème glacée
Période: 2023/01/01 à 2023/12/31
Au: 2023/06/05
HS10DescriptionQuantités d’accès: 
ACEUM - Crème glacée et mélanges de crème glacée CT (kg)OMC - Crème glacée et fantaisies de crème glacée CT (kg)PTPGP - Crème glacée et mélanges CT (kg)Supplémentaires - Crème glacée (kg)PIR - Crème glacée (kg)
460 000484 0001 051 000S/OS/O
1806202100MÉLANGES DE CRÈME OU DE LAIT GLACÉS AU CHOCOLAT QUI SONT CLASSÉS DANS LE NUMÉRO TARIFAIRE 1806.20.21 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L'ANNEXE DU TARIF DES DOUANES.0S/O000
1806901100AUTRES MÉLANGES DE CRÈME OU DE LAIT GLACÉS AU CHOCOLAT QUI SONT CLASSÉS DANS LE NUMÉRO TARIFAIRE 1806.20.11 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L'ANNEXE DU TARIF DES DOUANES. 0S/O000
1901903100MÉLANGES DE CRÈME OU DE LAIT GLACÉS, QUI SONT DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DE MARCHANDISES DES POSITIONS 04.01 À 04.04 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L’ANNEXE DU TARIF DES DOUANES, CONTENANT PLUS DE 10 POUR CENT ET MOINS DE 50 POUR CENT DE SOLIDES DE LAIT EN POIDS SEC, QUI SONT CLASSÉS DANS LE NUMÉRO TARIFAIRE 1901.90.31 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L’ANNEXE DU TARIF DES DOUANES.0S/O000
1901905100MÉLANGES DE CRÈME OU DE LAIT GLACÉS QUI SONT DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DE MARCHANDISES DES POSITIONS 04.01 À 04.04 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L’ANNEXE DU TARIF DES DOUANES, CONTENANT 50 POUR CENT OU PLUS DE SOLIDES DE LAIT EN POIDS SEC, QUI SONT CLASSÉS DANS LE NUMÉRO TARIFAIRE 1901.90.51 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L’ANNEXE DU TARIF DES DOUANES.0S/O000
2105009100CRÈME GLACÉE OU AUTRES GLACES DE CONSOMMATION, MÊME CONTENANT DU CACAO, AUTRES QUE LES GLACES AROMATISÉES ET LES SORBETS GLACÉS, QUI SONT CLASSÉES DANS LE NUMÉRO TARIFAIRE 2105.00.91 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L'ANNEXE DU TARIF DES DOUANES.39 073173 6918 9536300
2202993200BOISSONS NON ALCOOLISÉES CONTENANT DU LAIT (AUTRE QUE LE LAIT AU CHOCOLAT), CONTENANT 50 % OU PLUS EN POIDS DE CONTENU LAITIER, NON CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL0S/O00S/O
Quantité totale de licence: 39 073173 6918 9536300
* Données extraites des licences d'importation délivrés SCEI