Donnée sur l'utilisation - Préparations alimentaires et autres produits laitiers
Période: 2022/01/01 à 2022/12/31
Au: 2022/12/20
HS10DescriptionQuantités d’accès: 
ACEUM - Autres produits laitiers CT (kg)OMC - Préparations alimentaires CT (kg)PTPGP - Autres produits laitiers CT (kg)Supplémentaire - Préparations alimentaires et autres produits laitiers (kg)PIR - Préparations alimentaires et autres produits laitiers (kg)
345 000332 0001 041 000S/OS/O
1517902100SUCCÉDANÉS DU BEURRE0S/O00S/O
1901201100MÉLANGES ET PÂTES, POUR LA PRÉPARATION DES PRODUITS DE LA BOULANGERIE, DE LA PÂTISSERIE OU DE LA BISCUITERIE CLASSÉS DANS LA POSITION 19.05 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L'ANNEXE DU TARIF DES DOUANES, CONTENANT PLUS DE 25 POUR CENT EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES DU BEURRE ET NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, PAR PAQUET D'UN POIDS INFÉRIEUR À 11,34 KG, QUI SONT CLASSÉS DANS LE NUMÉRO TARIFAIRE 1901.20.11 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L’ANNEXE DU TARIF DES DOUANES. 0S/O000
1901202100MÉLANGES ET PÂTES, POUR LA PRÉPARATION DES PRODUITS DE LA BOULANGERIE, DE LA PÂTISSERIE OU DE LA BISCUITERIE CLASSÉS DANS LA POSITION 19.05 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L'ANNEXE DU TARIF DES DOUANES, CONTENANT PLUS DE 25 POUR CENT EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES DU BEURRE ET NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, EN VRAC OU PAR PAQUET D'UN POIDS SUPÉRIEUR À 11,34 KG, QUI SONT CLASSÉS DANS LE NUMÉRO TARIFAIRE 1901.20.21 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L’ANNEXE DU TARIF DES DOUANES. 0S/O000
1901903300PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DES MARCHANDISES DES POSITIONS 04.01 À 04.04 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L'ANNEXE DU TARIF DES DOUANES (AUTRES QUE LES MÉLANGES DE CRÈME OU DE LAIT GLACÉS), CONTENANT PLUS DE 10 POUR CENT ET MOINS DE 50 POUR CENT DE SOLIDES DE LAIT EN POIDS SEC, NON EMBALLÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL, QUI SONT CLASSÉES DANS LE NUMÉRO TARIFAIRE 1901.90.33 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L’ANNEXE DU TARIF DES DOUANES.2 02049 909000
1901905300PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DE MARCHANDISES DES POSITIONS 04.01 À 04.04 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L'ANNEXE DU TARIF DES DOUANES (AUTRES QUE LES MÉLANGES DE CRÈME OU DE LAIT GLACÉS), CONTENANT 50 % OU PLUS DE SOLIDES DE LAIT EN POIDS SEC, NON EMBALLÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL, QUI SONT CLASSÉES DANS LE NUMÉRO TARIFAIRE 1901.90.53 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L'ANNEXE DU TARIF DES DOUANES.0S/O000
2106903100SUCCÉDANÉS DU LAIT, DE LA CRÈME OU DU BEURRE, CONTENANT 50 % OU PLUS EN POIDS DE CONTENU LAITIER, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS, DU NUMÉRO TARIFAIRE 2106.90.31, QUI SONT CLASSÉS DANS LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L’ANNEXE DU TARIF DES DOUANES.0S/O000
2106903300PRÉPARATIONS (AUTRES QUE LES PRÉPARATIONS DU NUMÉRO TARIFAIRE 2106.90.31 OU 2106.90.32), CONTENANT PLUS DE 15 % EN POIDS DE MATIÈRES GRASSES DU LAIT, MAIS MOINS DE 50 % EN POIDS DE CONTENU LAITIER, ET POUVANT SERVIR DE SUCCÉDANÉS DU BEURRE, NON DÉNOMMÉES NI COMPRISES AILLEURS, QUI SONT CLASSÉES DANS LE NUMÉRO TARIFAIRE 2106.90.33 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L'ANNEXE DU TARIF DES DOUANES. 0S/O000
2106909300PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES NON DÉNOMMÉES NI COMPRISES AILLEURS, CONTENANT 50 % OU PLUS EN POIDS DE CONTENU LAITIER, CLASSÉES DANS LE NUMÉRO TARIFAIRE 2106.90.93 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L'ANNEXE DU TARIF DES DOUANES. 15 330S/O000
2309903100ALIMENTS COMPLETS ET COMPLÉMENTS ALIMENTAIRES, Y COMPRIS LES CONCENTRÉS, CONTENANT À L'ÉTAT SEC 50 % OU PLUS EN POIDS DE SOLIDES DE LAIT SANS GRAS (AUTRES QUE LES PRÉPARATIONS DES NUMÉROS TARIFAIRES 2309.10.00, 2309.90.10 OU 2309.90.20), NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS, QUI SONT CLASSÉS DANS LE NUMÉRO TARIFAIRE 2309.90.31 DE LA LISTE DES DISPOSITIONS TARIFAIRES DE L'ANNEXE DU TARIF DES DOUANES.0S/O000
Quantité totale de licence: 17 35049 909000
* Données extraites des licences d'importation délivrés SCEI